Décisions de discipline : saison 2023 – 2024

Les décisions de la comission régionale de discipline

La Commission Régionale de Discipline est un organisme de première instance compétente pour statuer sur les faits contraires aux règles établies par le Règlement Disciplinaire Général de la Fédération Française de Basketball.

Pour plus d’informations ; veuillez consulter la page dédiée à la commission discipline.

SAISON 2023-2024

Vous recherchez une décision ? Retrouvez ci-dessous l’ensemble des décisions publiées pour la saison 2023 – 2024. Elles sont triées par date à partir d’octobre jusqu’à juillet de la même saison.

AVRIL 2024 (Décisions 1 à 6) :

MAI 2024 (Décisions 1 à 20) :